En belgique c'est interdit d'aller récolter les champignons dans les bois ,il vaut mieux ne pas se faire prendre par les gardes des eaux et forets et nature ,cela coute trés chaire .
Je connais une personne qui allé chercher de la mousse pour mettre sur les cailloux d'un bassin d'ornement c'est fait choper avec un petit sac et bien c'est a peine si ils ne lui ont pas confisqué son vé"hicule
mais l'amende fut de 150 euros .nous sommes soit disant dans un pays libre et démocratique .
De la terre et du feu, mais plus encore que de l'eau....... Papy Michel
en foret il y avait des centaine d'entolome livide, cette après midi j'ai récolter des pieds de mouton, par contre je n'ai pas encore trouver des trompettes de la mort
Mais ils sont fous en Belgique, heureusement que les forêts sont libres chez nous, sinon il y a la possibilité d'augmenter le diamètre du baton, accessoire indispensable à tout promeneur.
Mais qui a le droit de ramasser des champignons en Belgique ?
Pascal58 a écrit : les forêts sont libres chez nous, je me suis déja fait sortir de la foret dans le 57 avec une dizaine d' escargots (1985), et je me suis retrouver au poste dans le 55 avec un panier de Morilles soit le rendre aux pandores soit 500FF d'amande (1977).
Mais qui a le droit de ramasser des champignons en Belgique ? les personnes qui habitent la région et qui en font la demande
Je te défie de faire une demande ici ils diront que tu vas déranger le gibier .Bien enttendu il y en a qui vont pour autant que tu ne te fais pas prendre .Franchement ils ne rigolent pas .
De la terre et du feu, mais plus encore que de l'eau....... Papy Michel
Pascal58 a écrit :Allez les Belges, faites une révolution et rejoignez la France.
pas besoin de révolutions, ici les politiciens s'en chargent, ils se dévorent entre eux, le bon peuple vaque à ces occupations comme si de rien était, preuve qu'ils ne servent à rien.
Si ce n'est d'accoucher d'un 6° gouvernement
le gouvernement national, le gouvernement Flamand, le gouvernement Wallon, le gouvernement des canton de l'est, le gouvernement de bxl, à cela on va ajouter un pour les malheureux flamands qui se sentent opprimer à bruxelles Halle Vilvoorde (BHV);
une chose de positif avec tous ces gouvernements on réduit considérablement le nombre de chômeurs,
En France, cueillir des champignons, ramasser des baies, des escargots, etc... n'est pas un droit. Ils sont assimilés à des récoltes et donc dépendent du bon vouloir du propriétaire des lieux. Des petits malins ont essayés de faire jouer le droit de glaner, mais celui-ci dépend également du bon vouloir du propriétaire. Il faut donc une autorisation en bonne et due forme du propriétaire, sinon il peut vous poursuivre au pénal. Les gardes des eaux et forêts interviennent dans les espaces qu'ils gèrent et qui relèvent du domaine public.
Tu vois wal legislations autres chez vous mais ce n'est pas plus mal .Cependant non pas de politiques sur un forum mais je te réponds qu'ils sont trop a gouverner pour un si petits pays et eux coutent a nous la société .Oui ils réduisent le nombre de chomeur mais les CPAS (commission d'assistance publique )sont débordés et on tirent quand meme dans nos portes feuilles pour payer ces malheureux .La solution est d'abord de créer des emplois avant de s'attaquer aux plus faibles .Sur ce bon w -end .
De la terre et du feu, mais plus encore que de l'eau....... Papy Michel
Wal, le droit de glaner est un droit qui date du Moyen age et qui n'a jamais été aboli et que ne peut refuser le propriétaire sauf à cloturer sa propriété, il n'y a pas délit de propriété à partir du moment où il n'y a ni barrière ni clôture à franchir, hélas le glanage ne s'applique jamais aux champignons, puisque le glanage ou le grapillage est permis après la récolte, donc un propriétaire d'un bois peut interdire de ramasser les champignons.
Pour les champignons, j'ai la chance d'habiter dans le 3e département le plus boisé de France et surtout ce sont des bois domaniaux, pas privés, donc ouvert à tous, comparé aux Sud Ouest où ce n'est que des bois privés.
Pas évident. Je vais creuser un peu, mais attendant voilà ce que je lis :
Comme vous l'avez dit outi, l'article R26-10 a été abrogé, il ne s'applique donc plus
Seul l'article A520 du Code Civil traite désormais de la question.
Les récoles sur pied sont des biens immobiliers, les fruits tombés, les grains, donc les restes de récoles sont des biens meubles (article 520 du code civil). Un meuble sur une propriété privée, appartient sauf preuve du contraire au propriétaire, donc rien n'autorise à s'en emparer, ni même à pénétrer sur cette propriété privée.
Rien dans la loi ne permet plus le glanage sur propriété privée. Par contre, si les abricots de l'abricotier de votre voisin tombent chez vous, ils sont à vous. S'ils tombent dans la rue, on a le droit de les ramasser.
Le nouveau code rural ne s'occupe plus de ce genre de choses, c'est le code civil pour répondre plus précisemment à la question, indirectement.
et encore :
Article 520
Créé par Loi 1804-01-25 promulguée le 4 février 1804
Les récoltes pendantes par les racines et les fruits des arbres non encore recueillis sont pareillement immeubles.
Dès que les grains sont coupés et les fruits détachés, quoique non enlevés, ils sont meubles.
Si une partie seulement de la récolte est coupée, cette partie seule est meuble.
et aussi:
Article 26 de l'ancien Code pénal: seront punis d'amendes, ceux qui, sans autre circonstance, auront glané, râtelé ou grappillé dans les champs non encore entièrement dépouillés et vidés de leurs récoltes, ou avant le moment du lever ou après celui du coucher du soleil ;
cela s'entendait (à l'époque) qu'il était autorisé de glaner, rateler ou grapiller les champs entièrement dépouillés et vidés de leurs récoltes
entre le lever et le coucher du soleil, sinon amende
Une abrogation c'est l'annulation d'un texte législatif.
Cet article est abrogé, il n'existe donc plus et ne peut de surcroît plus être
apliqué.
En résumé, le glanage tel que prévu ci dessus n'a plus court.
Il faut désormais se reporter aux termes de l'article 520 du Code Civil
qui est beaucoup moins permissif
Ainsi que:
sur la voie publlique, il ne s'agit plus de "glanage" mais d'abondon
donc, vous etes parfaitement en droit de "ramasser" ce que vous voulez sur la voie publique
... mais pas sur un terrain privé
Suivi de:
Vero a parfaitement raison, on ne parlera pas de glanage mais de "chose abandonnée" soit "res delicta"
- La res derelicta est une chose qui a eu un propriétaire, mais que ce dernier a rejetée. Tout un chacun peut alors la faire sienne ; ainsi, celui qui récupère un vieux téléviseur posé sur une poubelle dans la rue en devient légitime propriétaire.
Carbonnier (Droit civil) : Les res derelictae sont des objets mobiliers que leur propriétaire a volontairement abandonnés… si bien que, lorsque la prise de possession de produit, elle ne rencontre pas une propriété préexistante.
A.Vitu (Traité de droit pénal spécial) : On appelle res derelicta l'objet qui, autrefois propriété privée, a été abandonné par le propriétaire, volontairement et dans l'intention de le laisser définitivement à la disposition du premier occupant.
Trib.corr. Montélimar 30 janvier 1945 (Gaz.Pal. 1945 I 198) : Le vol comporte nécessairement la soustraction de la chose d’autrui ; à cet égard
il convient de distinguer la chose abandonnée de la chose simplement perdue ; car seule la chose abandonnée peut être considérée comme une res derelicta appartenant par droit d’occupation à celui qui met la main sur elle.
J'aime le vin d'ici mais pas l'eau de là (Pierre Dac)
