Récolte de champignons

[blup blup]

merci Wal pour ce travail de recherche
petit cas particulier,
les bois qui m'entoure font partie de la "donation Royale" subterfuge du roi Léopold II pour ne pas léguer à ces filles ces bien, mais bien au peuple Belge

[Pascal58]

C'est vrai Wall que c'est très compliqué, j'ai recherché aussi un peu tout dans ce domaine, et c'est surtout le film d'Agnès Varda qui a ramené le glanage "à la mode".
L'avocat dans le film a parfaitement raison, l'article du code rural traitant de ce dossier n'a jamais été abrogé, il n'a juste pas été repris dans le nouveau code civil, ce qui en termes juridiques est tout à fait différent, donc cet article s'applique toujours.

Voici quelques liens
http://dindiu.canalblog.com/archives/20 ... 88920.html
http://www.institut-francais.fr/cinefet ... ogique.pdf
http://forum.freegan.fr/viewtopic.php?id=42.

et sur le grapillage dans les vignes qui est autorisé à partir du 25 octobre.
http://mangercestfou.blog.mongenie.com/ ... /09/691718

Tout ça existe depuis la nuit des temps afin de permettre aux personnes indigentes de pouvoir faire une petite récolte, mais cette tolérance est toujours venue en contradiction avec le droit de propriété inviolable, c'est pour ça qu'une cloture interdit le glanage et sans cloture, il doit y avoir au minimum une pancarte "propriété privée".

A la campagne, le glanage a toujours existé d'abord parce qu'on connait les fermiers, c'est surement plus compliqué à la périphérie des grandes aglomérations mais c'est une tolérance et au pire si le propriétaire fait la gueule on s'en va, mais le plus important c'est qu'il n'y a pas violation de propriété, donc hormis un coup de fusil il ne peut rien faire.

Dans la pratique, moi je vois par chez moi, il y a plein d'arbres fruitiers un peu partout, au bord des routes ou dans les champs, des vergers abandonnés, j'ai toujours un petit sac à dos sur moi à pied ou en VTT et des seaux dans la voitures, il m'est arrivé tant de fois de trouver un poirier au bord d'une route et de ramasser 4 à 5 seaux de 20 litres en une seule fois.

[wal]

Apparemment c'est pas très compliqué à la lecture de ce qui se dit sur ce forum : http://www.net-iris.fr/forum-juridique/ ... t-loi.html

Il n'y a plus de droit de glaner puisque l'ancien code pénal ne s'applique plus. Le nouveau code pénal s'applique donc et ce qui était autorisé de récupérer sur le terrain d'autrui dans l'ancien code appartient maintenant au propriétaire et nécessite une autorisation de ce propriétaire. Maintenant pour confirmer ce que tu dis (pas abrogation mais oubli), c'est une querelle de légiste et seul un procès peut tirer ça au clair.

[Pascal58]

Oui Wall, c'est une querelle de légistes, dans la pratique, du moins dans ma région, le glanage des céréales est toléré, le grapillage de la vigne aussi et il y a tant d'arbres au bord des routes et tant de fruits non ramassés que c'est plus facile, il y a plus de fruits que de gens pour les ramasser mais ça ne doit pas être partout pareil.
Mais rien n'empêche de le demander au propriétaire et en général c'est rare de se le voir refusé.

[wal]

Trouvé sur Legifrance au sujet de l'abrogation R26 Art R26 abrogé donc en contradiction avec la non-abrogation... car Legifrance est un site gouvernemental officiel. Je me demande même si ce ne sont pas tous les articles de l'ancien code pénal qui auraient été abrogés à la date du 1er mars 1994, date de la mise en application du nouveau code pénal, d'où la querelle de légistes!

Pour compléter j'ai trouvé cet article sur la mise en service :

Le nouveau code pénal entre en application en 1994

Le code pénal fut promulgué par Napoléon en 1810. La dernière édition officielle de ce qu’il est aujourd’hui convenu d’appeler « l’Ancien code pénal » datait quant à elle de 1832. Depuis cette date, et durant plus d’un siècle et demi, le législateur a bien évidemment adapté notre droit pénal aux évolutions sociales, culturelles et morales de notre société. Des comportements ont été érigés en infractions, d’autres dépénalisés, certaines réformes apparaissant à juste titre comme de véritables révolutions - dépénalisation de l’IVG sous certaines conditions, abolition de la peine de mort pour ne citer qu’elles. Mais ces réformes multiples, aux implications considérables, n’étaient réalisées que sous forme de modifications ponctuelles, s’intégrant dans la structure du code de 1832. Parce que le droit pénal perdait progressivement la cohérence qui lui est indispensable, il est alors apparu nécessaire de refondre intégralement le code qui lui sert de support. Mais allant bien au-delà d’une simple recodification, le législateur a profité de cette occasion pour réformer en profondeur notre droit pénal : de nombreuses infractions ont été supprimées, créées ou redéfinies et un certain nombre de principes nouveaux ont été affirmés. C’est ainsi que le Nouveau code pénal est entré en vigueur le 1er mars 1994, après avoir été publié par quatre lois du 22 juillet 1992, auxquelles il faut ajouter une loi d’adaptation du 16 décembre 1992.

[blup blup]

quand vous aurez fini de vous quereller sur les législation allez au bois
ma récolte du jour

morille_5730.JPG (154.68 Kio) Vu 21860 fois

[wal]

Belle morille blonde!

[jeremyladouble]

Argll
Seul inconvénient de la Bretagne : pas de morilles, sauf dans la Mer des faluns, micro enclave calcaire dans l'immensité granitique.
De toutes façon ici c'est tellement sec (pas de vraie pluie depuis un mois et demi) et froid qu'elle auraient eu du mal à pousser.
Bon appétit veinard

[blup blup]

je pense à un poulet aux morilles
poulet de notre élevage bien sur, j'ai aussi trouver une recette de poulet au vin jaune et morilles, j'adore le poulet au vin jaune, mais j'ai peur qu'il masque le gout des morilles

[jeremyladouble]

J'ai fait cette recette pour l’anniversaire de ma moitié après une virée dans le Bas Jura, c'est vraiment très très très bon (Morilles noires du commerce et vin jaune du jura)
Pour les morilles blondes, je garde un excellent souvenir d' oeufs brouillés aux morilles....
A vrai dire ça dépend de la quantité de morilles

[apynala]

je pense à un poulet aux morilles ...

Et moi je pense que je vais venir manger chez toi

[blup blup]

J'ai fait cette recette pour l’anniversaire de ma moitié après une virée dans le Bas Jura, c'est vraiment très très très bon (Morilles noires du commerce et vin jaune du jura)
Pour les morilles blondes,

si tu le dis, je n'ai que trois belles morilles, j'en parle à madame blup

[jeremyladouble]

N'hésite plus et va dire à la poule que sa demande de grâce a été acceptée( et récupère les œufs au passage )
Pour les oeufs brouillés: c'est bain marie
Ceci dit, pour les grandes occasion, l'achat de 2 pots de morilles noires séchées et une bouteille de vin du jura (+ le vin jaune pour l'apéro ) ça vaut quand même le coup et le coût - pas pareil mais de toutes façons moins cher que le restau

[blup blup]

la poule est déja en hibernage au congélateur
je sais c'est un repas cher, mais c'es en général mon repas d'anniversaire, pour les vins ne te tracasse pas j'ai une caisse de vin jaune et de vin du jura, j'adore le coq au vin jaune

[DIONYSOS]

Tous cela me parais très sympas mais moi, je me laisserais bien tenter pas des ris de veau aux morilles.